Claudy Lebreton

Tel est l'intitulé de la conférence organisée samedi dernier par l'Institut de Silfiac et à laquelle je participais.

Plus de 150 personnes ont assisté à ces échanges riches et stimulants : la crise financière, économique et sociale a au moins le mérite de nous pousser à imaginer, à penser d'autres modèles de société, différent de celui que nous connaissons actuellement.

La réflexion ouverte par Paul Jorion (photo) l’un des très rares spécialistes à avoir prévu et annoncé la crise bancaire qui a éclaté en 2008, a permis de démonter les mécanismes qui ont conduit le système financier à la faillite et les Etats à renoncer à le reformer. D’autres options étaient en effet possibles mais c’est malheureusement le maintien à l’identique du système financier mondial qui l’a emporté. Pourtant, je le crois, nous aurions pu, nous aurions dû profiter de cette crise pour jeter les bases d’un nouvel ordre international.

Participaient également à cette table ronde Gaby Bonnant, président CFDT de l’Unedic, Nicole Camblan, déléguée CGT chez JABIL à Brest, Thierry Philipponnat, directeur de l'ONG Finance Watch (par vidéoconférence) et Jean-Claude Pierre, président de l'Institut de Silfiac.

J'ai, pour ma part, été interrogé sur les difficultés financières rencontrées par les collectivités territoriales. Ces difficultés sont certes dues en partie à la crise, mais aussi à des décisions gouvernementales : je pense en particulier à la compensation financière de plus en plus faible des compétences transférées, qui grèvent lourdement nos budgets, et à la perte d'autonomie fiscale causée par la réforme de la fiscalité locale, qui limite nos ressources propres et nous rendent dépendants des dotations de l'Etat, lesquelles sont d'ailleurs "gelées". Tout cela ayant comme première conséquence de mettre à mal le service public et, donc, le lien social dans nos territoires.

Mon intervention était également attendue sur les emprunts toxiques. Ce sujet a fait l’objet de nombreuses polémiques, pas toujours très pertinentes. Sans nier cette difficulté, il m’a paru utile de rappeler que si certaines collectivités sont très touchées, elles sont toutefois assez peu nombreuses dans ce cas (les emprunts toxiques des collectivités ne représenteraient que 10 à 12 milliards d’euros, soit environ 6 % de leur encours de dette).

Le problème posé par les « emprunts toxiques » illustre d’une certaine façon les relations parfois compliquées entre les collectivités et le secteur bancaire. Ainsi, depuis le second semestre 2011, les Départements, comme les autres collectivités, ne parviennent plus à obtenir la totalité des enveloppes de prêts sollicités auprès des banques, qui ne couvrent plus que 25 à 50 % des besoins, et dans des conditions très dégradées !

Or, le maintien d'un accès au crédit dans de bonnes conditions et à un coût satisfaisant pour les collectivités est essentiel. Les collectivités réalisent plus de 70% de l’investissement public en France, très loin devant l’Etat : l’accès aux crédits pour les collectivités est donc un enjeu majeur pour l’emploi et la vitalité économique de notre pays.

Au-delà du constat, cette table ronde a permis de dessiner quelques pistes de sortie de crise possibles.

J'ai pu, par exemple, exposer la position de l’Assemblée des Départements de France (ADF) qui a exprimé l’intérêt de rechercher des financements alternatifs aux prêts bancaires classiques. Le recours à des émissions obligataires, directement sur les marchés (désintermédiation), par les collectivités locales est déjà pratiqué par les plus grandes d’entre elles.

Surtout, le projet de recours à une agence de financement des collectivités locales pour leur propre compte est actuellement soutenu, et même étudié sérieusement, par l'ADF et plusieurs associations d’élus. La mise en œuvre d’une telle agence implique encore de lever plusieurs obstacles juridiques et économiques lourds, mais je crois sincèrement que cela peut être une vraie opportunité.

Ces débats et ces échanges d'idées étaient donc extrêmement intéressants ; je dirais même enthousiasmants, car ils nous ont laissé entrevoir la possibilité d'un autre système. Certes, il faudra beaucoup de temps, d'énergie et de rencontres comme celle de samedi à Silfiac pour « changer ce monde », en particulier ce rapport à l’argent qui brise la démocratie et la citoyenneté. Mais je suis convaincu que nous pouvons y parvenir.